Aucun article disponible pour ce pays Dans le flux de l'actualité Développement touristique en Afrique: ces pays qui misent sur les casinos 21 Déc 2020. Vous êtes ? Direction Générale des Entreprises (DGE) - Actualités. Facebook accuse la France de se servir de faux comptes pour manipuler l’opinion africaine 21 Déc 2020. Actualité juridique. Emplois francs : prorogation et un montant de l’aide boosté ! Tunisie info, actualité , titres de journaux tunisiens, météo,informations sociales, politiques, sportives,culturelles Actualités juridiques; Actualités juridiques. 18/12/2020 . Il est régulièrement prorogé et toujours d’actualité sur l’ensemble du territoire tunisien. Le cadre légal de la franchise en Tunisie La franchise est légalement encadrée en Tunisie depuis la loi n°69-2009 du 12 août 2009 (la « Loi ») relative au commerce de distribution. 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A la une Tunisie: Un séminaire sur la réforme du cadre juridique du secteur de la sécurité, jeudi 8 mars 2012. Retrouvez toute l'actualité économique et financière de la Tunisie sur Globalnet News : cours de la bourse, les crises financières, nouvelles lois… Notre ambition est de vous éclairer sur vos droits en Tunisie et vous apporter une vraie solution en réponse à vos interrogations et ainsi vous éviter les mauvaises surprises. RDC et loi sur la sous-traitance dans le secteur privé : un champ d’application incertain. Actualités juridiques; Informations Pratiques; Contact; Avocat en ligne. Direction des affaires juridiques (DAJ) 21/12/2020. Cette section rassemble les textes juridiques de référence et l'actualité du droit concernant les thématiques liées au secteur touristique. Afrique : mesures covid-19 – BCEAO. Direction Générale des Entreprises (DGE) - Actualités. Toutes les revues Dalloz en accès numérique feuilletables en ligne ! Cabinet d’avocats en Tunisie: Gagner votre temps et épargner votre argent. Afrique : panorama 2020 de l’actualité juridique et fiscale; RDC et loi sur la sous-traitance dans le secteur privé : un champ d’application incertain; Close; Close; Pôle de prospective . Publié par Alexandra Marion le 21/12/2020 | Réagir | 380 vues L'un des cadeaux que vous avez reçu ou offert à Noël s'avère défectueux. Actualité Droit de l'Image toutes l'actualité Droit de l'Image en ligne 12 Covid-19 : Chaque jour, nos équipes vous informent via des News, des Dossiers ou par téléphone ! Blog d'actualité juridique - Tunisie - ConseilsAvocats. Inscrivez-vous pour recevoir gratuitement l'actualité juridique* qui vous intéresse. Consultation publique sur la révision du décret relatif à la normalisation. Qui sommes-nous ? Renforcer et élargir la relation de confiance : quels modes alternatifs de résolution des conflits fiscaux ? 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Retrouvez l'actualité, les dossiers, les chroniques et les tendances IT au service des métiers et des professionnels de l'informatique. Dernières nouvelles du journal juridique . Les forces de sécurité tunisiennes constituent la principale cible des attaques terroristes dans le pays, comme l’ont illustré les attaques du 6 mars 2020 contre l’ambassade américaine et du 6 septembre 2020 à Sousse-Al Kantaoui. Retrouvez toute l'actualité économique et boursière, des conseils pour placer votre argent, des dossiers emploi et la côte immobilière sur Capital Toute l'actualité en France et à l'international, décryptages et débats. Les recommandations issues du séminaire international sur : «La faute médicale et la responsabilité» (13-14 avril 2012 à Gammarth) ont été axées... 1.2K. Tunisie: Révision du cadre juridique relatif à la responsabilité médicale. Accueil » Actualité juridique. 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